Choix budgétaires 2014 : plus d’impôts et moins de services aux valdoisiens

2014-01-17 - En seance Lors de sa séance du 25 avril 2014, le Conseil général du Val d’Oise a adopté son budget pour 2014, à l’extrême limite du délai laissé par la loi (les collectivités territoriales ont jusqu’au 30 avril pour voter leur budget). Voici un budget qui s’inscrit dans la continuité des précédents : austérité et désinvestissement. Le Président UMP-UVO du département, Arnaud Bazin, devrait d’ailleurs ne pas fanfaronner de la défaite de la gauche aux élections municipales. Outre que ce n’est pas très digne, il applique depuis trois ans un cocktail amer pour les valdoisiens : plus de taxes, moins de services. Heureusement pour lui et ses amis que les électeurs aux municipales n’ont pas voté pour sanctionner la politique départementale ! Le budget 2014 s’élève à un peu plus 1,23 milliards d’euros, dont 931 millions d’euros de dépenses de fonctionnement (en hausse de 6 % par rapport à 2013). Les dépenses d’investissement s’élèvent à 302 millions d’euros, en baisse de 2,4 % par rapport à 2013. Une hausse apparente de l’investissement est obtenue dans la présentation qui nous a été faite en imputant en 2014 la reprise du déficit d’investissement 2013 et l’affectation du résultat 2013. Au final, personne n’est trompé : la majorité départementale ne prépare pas l’avenir dans notre territoire : - L’enveloppe des aides aux communes atteint un niveau extrêmement bas : 30 millions d’euros, contre 50 millions d’euros à leur arrivée en 2011. - Le budget routes est à un niveau historiquement bas : 13 millions d’euros en fonctionnement et 15 millions d’euros en investissements courants. L’astuce pour masquer cette triste réalité est simple : le Conseil général a inscrit dans ses comptes 20 millions d’euros de dépenses pour le bus à haut niveau de service (BHNS) entre la gare RER D de Villiers-Le-Bel-Gonesse-Arnouville et la gare RER B du Parc des Expositions de Villepinte … mais cet argent vient intégralement des subventions de la région et de l’État. On ne peut donc pas dire qu’il s’agisse d’un effort supplémentaire du département. Dans le même temps, les valdoisiens connaîtront en 2014 une nouvelle hausse de fiscalité. Après les hausses de taxe foncière de 2011 et 2012, celle du tarif des cantines, ce sont les droits de mutation à titre onéreux (DMTO) qui passent de 3,8 à 4,5 %. Lors de la séance du 25 avril 2014, je suis intervenu pour mettre en évidence cette dérive dans la gestion départementale, déplorant d’ailleurs qu’on nous présente des comptes qui affichent une baisse des dépenses de communication alors que la majorité départementale multiplie les actions de communication : paiement d’encarts publicitaires dans la presse, nouveaux supports de communication. Sur ce sujet, nous voulons juste de la transparence. Ce n’est pas trop demander. Lors de cette même séance, d’autres dossiers que le budget étaient à l’ordre du jour, notamment l’adoption du plan climat énergie du Conseil général, peu ambitieux au demeurant. Même manque d’ambition en matière de développement de l’accueil familial pour les personnes âgées et les personnes handicapées. Il s’agit pourtant là d’une expérimentation utile, d’un accueil avec davantage de liens humains, et qui coûte moins cher qu’un accueil en établissement. Attendons cependant de voir comment se développe ce nouveau dispositif. Le département a validé la liste d’opérations de voirie à réaliser sur 2014 : pour le canton de Gonesse, il s’agit de sécuriser les abords de l’hôtel des Relais Bleus à Gonesse (60 000 euros), de rénover le réseau d’assainissement à Vaud’herland (150 000 euros) ou encore de procéder à diverses rénovations sur les ouvrages d’art des échangeurs entre RD170 et autoroute A1 (390 000 euros). Enfin, nous avons voté un rapport sur la promotion de l’égalité entre hommes et femmes, qui manquait tout de même de consistance et de souffle, et que la rapporteure a présenté à mon avis avec trop peu d’entrain. Bref, si nous voulons un Conseil général du Val d’Oise plus actif, plus stratège, plus dynamique, il sera urgent de changer de majorité aux prochaines élections départementales.
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Cédric Sabouret et Ali Soumaré demandent la fin de la délivrance par les maires des attestations d’inscription sur listes électorales

Logo CP Le délai limite pour le dépôt des listes aux élections municipales est expiré depuis jeudi dernier. Partout en France, les candidats sont donc connus. Dans la dernière ligne droite, quelques incidents ont émaillé les dépôts de liste, notamment à cause de la règle imposant que le maire signe les attestations d’inscription sur liste électorale de l’ensemble des candidats. Cette règle donne un pouvoir excessif à l’équipe municipale en place, qui est presque toujours juge et partie. Elle peut connaître à l’avance l’identité de tous les candidats. Même si les délivrances d’attestations se déroulent bien dans la plupart des cas, la réglementation offre une porte ouverte à des abus : retards dans la délivrance des attestations, voire pression sur des colistiers … nous avons été alertés de plusieurs cas. Le maintien de cette règle avantage ceux qui l’utilisent à leur profit et jette inutilement la suspicion sur les mairies qui font bien leur travail. Les articles R. 128, R-128-1 du code électoral sont archaïques et inéquitables et doivent être revus afin de mettre tous les candidats sur un pied d’égalité, dans le respect de la démocratie et du bon sens, en assurant une délivrance des attestations ou une vérification des inscriptions directement par les préfectures.  
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Communiqué de presse : pour la très grande intercommunalité

Grand Roissy : Cédric Sabouret, conseiller général (PS) de Gonesse et Ali Soumaré, conseiller régional (PS) d’Ile-de-France proposent une grande intercommunalité au-delà des frontières du Val d’Oise Depuis quelques semaines, le nouveau paysage de l'intercommunalité s'est mis en place dans le territoire aéroportuaire : après la communauté d'agglomération Roissy Porte de France qui avait accueilli la commune de Goussainville début 2013, la communauté d'agglomération Val de France s'est agrandie avec l'entrée de Gonesse et Bonneuil-en-France. La communauté de communes Plaines et Monts de France s’est aussi renforcée pour associer l’ensemble des communes de Seine-et-Marne riveraines de l'aéroport de Roissy. Mais cette architecture doit encore évoluer. La loi sur les métropoles votée par le Parlement fin 2014 vise à regrouper les intercommunalités de l'aire urbaine de Paris dans des ensembles d'au moins 200 000 habitants. Il ne faut pas aborder cette étape avec la seule préoccupation, pour les élus du territoire, de préserver des prés carrés et des parcelles de pouvoir personnel. Dans l'intérêt de notre territoire, nous appelons à la création rapide d'une grande intercommunalité à l'échelle du Grand Roissy, qui associe les deux communautés d'agglomération de l'Est du Val d'Oise et celle du Nord-Ouest de la Seine et Marne. Intégrées dans la métropole du Grand Paris, les communes voisines de Seine‑Saint‑Denis doivent aussi être associées. C’est à cette échelle seulement que nous pourrons mener des grands projets pour favoriser l’emploi, le développement économique, mais aussi pour organiser l’amélioration des conditions de vie des riverains de l’aéroport et relancer la question du logement et des aménagements urbains, gelés par des règlementations trop contraignantes. Jeunes élus, attachés au succès de notre territoire, que nous avons le devoir de préparer, nous lancerons après les élections municipales le « projet Grand Roissy » avec pour objectif d'aboutir à une fusion des intercommunalités d'ici la fin 2015. Nous appelons les futurs élus issus des élections municipales de 2014 à nous rejoindre dans cette initiative et à dépasser les clivages politiques et territoriaux.
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Séance de reprise au Conseil général

2014-01-17 - En seancePremière séance de l’année 2014 au Conseil général du Val d’Oise ce matin. Le début de séance a été dominé par les questions économiques et financières. Nous avons voté à l’unanimité le soutien du département au développement économique du Val d’Oise en consacrant une enveloppe de 500 000 euros à l’entrepreunariat innovant à travers deux appels à projets : un appel à projets pour soutenir les jeunes entreprises innovantes à fort potentiel, doté de 200 000 euros et un appel à projets pour l’innovation industrielle doté de 300 000 euros. Les dossiers de candidature sont à retirer du 3 mars au 13 juin 2014. Si nous sommes unanimes pour encourager l’innovation dans le Val d’Oise, le débat a été plus vif lors de la présentation par le vice-président chargé des finances, Gérard Seimbille, du rapport annuel sur la dette. Comme d’habitude, la présentation des comptes par l’UMP-UVO « charge » la majorité précédente. Et comme d’habitude, ça énerve à juste titre Didier Arnal, président du groupe VOUS et ancien Président du Conseil général, qui avait fait le choix en 2009 et 2010 de continuer à investir, ce qui explique largement la hausse de l’endettement pendant son mandat. La majorité départementale actuelle qui atteint un niveau d’investissement historiquement bas est mal placée pour donner des leçons. Nous avons également débattu de la politique de garantie des emprunts des bailleurs sociaux par le Conseil général. Je déplore que le département refuse désormais d’apporter sa garantie aux opérations si elles ne sont pas menées par Val d’Oise Habitat (VOH), qui est l’office HLM du département ou si elles ne sont pas dans un secteur ANRU. On risque de freiner les constructions. C’est ce qu’a rappelé notre collègue Dominique Lesparre, déplorant aussi que de nombreuses communes continuent à ne pas respecter leur quota de logements sociaux imposé par l’article 55 de la loi SRU. Dossier important pour le département même s’il est un peu éloigné de mon canton : le Conseil général a donné un avis négatif sur le plan régional d’élimination des déchets de chantier (PREDEC) du fait de l’importance des déchets (26 millions de tonnes) qu’il est prévu par la ville de Paris de déverser sur la Plaine de Pierrelaye. J’ai voté également contre ce dossier car il est hors de question que la Plaine de Pierrelaye soit la décharge des chantiers parisiens. Je suis intervenu concernant la validation du contrat de développement territorial (CDT) de Val de France, pour souligner que le CDT n’était pas figé dans le marbre. Je suis personnellement favorable à intégrer un objectif de création de logements dans le CDT. La loi devrait prochainement assouplir le plan d’exposition au bruit (PEB). On pourra enfin construire autour de l’aéroport mais pas n’importe comment. Il faut qu’on reste sur une lisière ville – campagne. Mais arrêtons de faire du PEB un carcan. Pour cela il faudra modifier le CDT. J’ai rappelé aussi que c’était bien d’avoir le soutien moral du département sur le CDT mais que ce que l’on attendait ce sont des financements pour prolonger le boulevard intercommunal du Parisis (BIP) jusqu’au site du futur dôme de Sarcelles. En réponse à ma question, le Président Arnaud Bazin a rappelé que les études seraient financées à 50 % par la région et à 50 % par le département. Nous avons voté à l’unanimité un avis favorable au CDT de Val de France, ainsi qu’au CDT Le Bourget – Bonneuil. Inquiétudes sur la réalisation du barreau ferroviaire de Gonesse entre RER B et RER D. J’en entends parler depuis plus de dix ans. Pas sûr qu’on l’obtienne pour 2020 car cela coûte plus de 300 millions d’euros. J’ai donc voté la motion du département rappelant que le bus à haut niveau de service (BHNS) ne remplace pas le barreau mais constitue une simple préfiguration. La dernière discussion de la séance a porté sur la politique de communication du Conseil général. Le groupe VOUS a présenté une motion de rappel à l’ordre. Les supports de communication se sont multipliés : encarts dans Le Parisien, radio interne du conseil général, numéro spécial Grand Paris etc… Nous demandons l’arrêt de cette dérive. On pourrait ainsi faire 100 à 200 000 euros d’économie. Par ailleurs, nous demandons le respect de la loi sur toutes les publications du Conseil général avec une place laissée à l’expression de l’opposition. Le pluralisme est la base de la démocratie. Pourquoi ne dispose-t-on pas d’un espace dans les plaquettes spéciales ? Il y a là un détournement de la loi et j’ai pris la parole en séance pour le dénoncer. Il est inacceptable de faire de la propagande politique avec de l’argent public comme ils le font. Le président Bazin a semblé agacé par cette demande de notre groupe … et a répondu à côté. A suivre …      
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Bonne année 2014 !

Voeux 2014 du Conseil général du Val d'Oise 2013 s'achève et il est de tradition de souhaiter que l'année qui s'ouvre soit bonne. Mais avant de formuler mes vœux de bonne année 2014 aux valdoisiens, revenons un instant sur l'année qui s'achève concernant le Conseil général du Val d'Oise. Même si la majorité UMP-UVO à la tête du département depuis mars 2011 s'en défend, c'est bien à une régression à laquelle nous assistons dans le département depuis leur retour, après trois ans de gestion par la gauche. A la suite de la suppression des interventions du département au titre de la politique de la ville, la fin des subventions de fonctionnement aux crèches, des aides à la pierre dans le secteur du logement social, sauf opérations ANRU ou opérations de Val d'Oise habitat, cette année aura marqué un record pour la faiblesse du niveau d'aide aux communes. Nous atteignons un niveau historiquement faible ... comme pour les routes. Espérons d'ailleurs un hiver doux, faute de quoi les moyens disponibles ne permettront pas de reboucher les trous. Or, dans le même temps, la taxe foncière départementale a augmenté de plus de 40 %, les tarifs de cantine ont augmenté ... pour moins de service. Le bilan de la droite départementale est donc assez pauvre pour 2013. Fera-t-elle mieux en 2014 ? Rien n'est moins sûr. Pour ma part, je ne ferai pas de l'opposition systématique, ce n'est pas ma ligne de conduite. Quand un projet est bon, il faut le voter. La dernière séance de décembre 2013, assez peu consistante d'ailleurs, avait vu le groupe VOUS ne s'opposer à aucune délibération. Pour autant, ce n'est pas en réduisant continuellement les investissements et les services aux valdoisiens que la préparation de l'avenir de notre département peut se faire, alors même que le recensement qui vient de paraître au journal officiel montre que le Val d'Oise a gagné près de 30 000 habitants en cinq ans et va bientôt atteindre les 1,2 millions d'habitants. L'enjeu est bien de passer d'un Conseil général gestionnaire à un Conseil général stratège qui sache faire vivre ensemble tous les territoires, dans leur diversité, du Vexin et de la vallée de l'Oise à la zone aéroportuaire en passant par les agglomérations de Cergy, Argenteuil, la Vallée de Montmorency et la Plaine de France, du Sud fortement urbanisé à ses secteurs ruraux et périurbains. Albert Jacquard, disparu en 2013 écrivait : "C'est parce que nous sommes différents que notre fraternité a du sens et cette fraternité doit se traduire par l'égalité des devoirs et des droits". Cette phrase forte est également valable pour nos territoires. N'en laissons aucun au bord du chemin pour un Val d'Oise solidaire et fraternel. Mon attention se portera donc naturellement sur les communes de mon canton, mais au delà sur l'ensemble du territoire valdoisien, car les progrès des uns bénéficient aux autres. Bonne année 2014 à tous. Qu'elle apporte à chacune et chacun la santé, la réussite dans vos projets.
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Retour sur la séance du Conseil général du Val d’Oise du 22 novembre 2013

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Avec les collègues du groupe VOUS en séance au Conseil général du Val d'Oise

Ce vendredi matin, j'ai participé à la séance du Conseil général au cours de laquelle nous avons examiné de nombreux dossiers, pour la plupart assez consensuels.

Même si c'est plutôt le domaine d'intervention de la région, le Conseil général du Val d'Oise participe aussi aux actions de développement économique du territoire. Je salue au passage le rôle du Comité d'expansion économique du Val d'Oise (CEEVO), dont les équipes sont particulièrement efficaces et compétentes. Ce matin, nous avons voté à l'unanimité 120 000 euros de subventions de fonctionnement à 6 pôles de compétitivité dans lesquels sont impliquées des PME valdoisiennes : Systematic, Medicen, Cap Digital, ASTech, Cosmetic Valley et Mov'eo. Nous avons aussi reconduit la subvention de 333 333 euros à l'EPA Plaine de France, acteur majeur de l'aménagement du secteur Gonesse-Roissy, dont on peut regretter que les crédits aient été réduits l'année dernière. Le débat sur la décision modificative a été animé. Même si les ajustements budgétaires sont modestes, j'ai pris la parole pour souligner que les choix de la majorité UMP-UVO dans le cadre de cette DM n° 2 étaient très symboliques de leur volonté permanente de désinvestir. Avec un budget des routes réduit en 2013 à un niveau historiquement bas, des aides aux communes qui n'ont jamais été aussi faibles, le bol d'air de 10 millions de recettes supplémentaires au titre des droits de mutation à titre onéreux (DMTO) aurait pu servir à investir et préparer l'avenir du département. Malheureusement, il n'en a rien été puisque la droite départementale a préféré baisser les recettes d'investissements de 3 millions d'euros et reporte des opérations qui auraient généré des recettes. Voici une occasion manquée et le groupe VOUS a donc voté contre la DM. Nous avons eu aussi un vif débat sur la pertinence du recours par le Conseil général aux agences de notation. Mon collègue conseiller général d'Auvers-sur-Oise Jean-Pierre Bequet a souligné comme moi que ces agences avaient une responsabilité immense dans la crise financière des dernières années. Que l'argent des contribuables valdoisiens serve à payer ces agences pose problème ! Un dossier important pour notre territoire a été ensuite abordé : celui du bus à haut niveau de service (BHNS) entre la gare RER D de Villiers-le-Bel - Gonesse et la gare RER B de Villepinte - Parc des expositions. Ce projet de 34 millions d'euros est indispensable pour assurer une liaison Est-Ouest avec la zone aéroportuaire, dans l'attente du barreau ferré RER D - RER B (barreau de Gonesse).  Le Conseil général a examiné les conclusions du commissaire-enquêteur suite à l'enquête publique de juin-juillet dernier. Il a pris en compte les remarques concernant le positionnement d'un bassin de rétention et l'accès des engins agricoles aux parcelles cultivées et confirmé l'intérêt du projet. Lors de la séance du 12 octobre 2012, le Conseil général avait lancé le BHNS avec un calendrier ambitieux de réalisation : travaux à partir de la fin 2013 et mise en service fin 2014 - début 2015. Pour ma part, je serai vigilant tant sur la qualité des travaux que sur la tenue des délais. D'autres dossiers plus techniques ont été présentés : la répartition entre communes du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle (FDPTP) ou encore les compensations financières du dispositif Rest'O collèges. En fin de séance, la majorité UMP-UVO a tenté un coup politique en présentant une motion très hostile au projet de loi relatif à la métropole du Grand Paris. Si les membres du groupe VOUS (dont moi) pouvons partager certains attendus de la motion (notamment l'idée de ne pas mettre de frontière entre petite et grande couronne parisienne), nous sommes en profond désaccord avec les considérants fiscaux et anti-gouvernementaux de la motion et avons donc choisi de nous abstenir sur cette motion. La suite à la séance de décembre ...
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Week-end ordinaire à Gonesse

Départ du 10 km des Foulées Gonessiennes, le 6 septembre 2013

Départ du 10 km des Foulées Gonessiennes, le 6 septembre 2013

Le week-end des 5 et 6 octobre a été marqué à Gonesse par deux évènements traditionnels où je me suis naturellement rendu (après être passé voir la bourse aux oiseaux samedi au SuperU du Thillay et avoir salué le président de l'association La Nationale, Monsieur Pagotto, organisateur de l'évènement). Dimanche matin, j'ai donné le départ du 10 km des foulées Gonessiennes aux côtés du maire-adjoint aux Sports Patrice Richard. Deux ans de suite que je n'y participe pas en tant que coureur. Il faut que je m'y remette. Plus de 300 participants encore cette année sur les 3 courses (10km, 4hm, parcours loisirs). Le service des Sports de la ville est toujours au top pour organiser ce rendez-vous où viennent des fidèles de Gonesse et des environs. Lors de la remise des prix, une coureuse de Drancy m'a dit avoir tellement apprécié l'organisation l'année dernière, pour sa première participation, qu'elle était revenue avec son mari cette année encore. Et elle réserve déjà sa place pour 2014. Pourvu que ça dure.
Troc et puces d'automne - 6 septembre 2013, avec le député-maire de Gonesse et les élus

Troc et puces d'automne - 6 septembre 2013, avec le député-maire de Gonesse et les élus

Puis l'après-midi, il y avait la brocante troc et puces à la Fauconnière. Les mêmes familles sont toujours présentes, fidèles au poste. Le beau temps était de la partie et on en profité pour prendre une photo avec notamment Jean Samat, conseiller municipal, le député-maire, Jean-Pierre Blazy et Malika Caumont, maire-adjointe. La journée a été tranquille, paisible .... un week-end à la campagne presque. Sachons en profiter.
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Le Thillay – Une brocante 2013 entre les gouttes

Brocante 2013 - Le ThillayDimanche, le Thillay tenait sa traditionnelle brocante. Beaucoup d'exposants et beaucoup de visiteurs se sont pressés dans les rues autour du Lac, bravant le risque de pluie, qui heureusement ne s'est pas réalisé. J'ai fait le tour de la brocante avec le maire et les élus de la commune. Nous y avons aussi rencontré les élus de Vaud'herland avec qui j'ai fait une petite photo. J'ai également pu échanger avec beaucoup de Thillaysiens et même de Gonessiens présents, qui m'ont parfois interpellé sur la situation économique et sociale du pays. Ces moments sont toujours pour moi particulièrement intéressants et plaisants, même si je suis parfois poussé dans mes retranchements. Malheureusement, le matin même, le SuperU du Thillay avait eu à subir un braquage certes raté mais traumatisant pour les personnes ayant eu à faire aux malfaiteurs. Je condamne fermement ces agissements criminels et souhaite que les auteurs soient rapidement appréhendés. J'apporte aussi mon soutien aux personnels du SuperU choqués par la violence de l'attaque. Bon courage.
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